Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT DELICE DE PROVENCE
ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT (SARL)

Numéro de dépôt :
1472865
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
16/06/1998

Présentation de la marque NOUGAT DELICE DE PROVENCE

Déposée le 16 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « NOUGAT DELICE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT domicilié(e) 8, rue du Chemin Neuf, 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE 333 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE - France.

La marque NOUGAT DELICE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT DELICE DE PROVENCE est expirée depuis le 16 juin 1998.

ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT DELAVANT


ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT (SARL) - 8, rue du Chemin Neuf, 26200 MONTELIMAR. - France


LA FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE 333 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Nougat