Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS NOUGALET (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96649516
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET domicilié(e) La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649516.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2006.

ETABLISSEMENTS NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : LE PERUVIEN , NOUGALET FOURRE , BOULE DE NEIGE , FLEUR DE CHOCOLAT , FOURRE A LA LIQUEUR DU LARZAC PRODUIT NOUGALET BERNARD MARTY


ETABLISSEMENTS NOUGALET (Société anonyme) - La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Conditionnements et emballages pour bonbons et confiserie.Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie, chocolat

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.