Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET
/
LE PERUVIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PERUVIEN
ETABLISSEMENTS NOUGALET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1726966
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque LE PERUVIEN

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PERUVIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET domicilié(e) Lieu dit LA TUILERIE LUC-SUR-AUDE,11190 COUIZA (dossier no 2212299) - 11190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2212299) - 75008 - France.

La marque LE PERUVIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PERUVIEN est expirée depuis le 27 décembre 2011.

ETABLISSEMENTS NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : NOUGALET FOURRE , BOULE DE NEIGE , (Marque figurative) , FLEUR DE CHOCOLAT , FOURRE A LA LIQUEUR DU LARZAC PRODUIT NOUGALET BERNARD MARTY


ETABLISSEMENTS NOUGALET, Société Anonyme - Lieu dit LA TUILERIE LUC-SUR-AUDE,11190 COUIZA (dossier no 2212299) - 11190 - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2212299) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212299 - Publication au BOPI 2001-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie; conditionnements et emballages pour ces produits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.