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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET
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FLEUR DE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE CHOCOLAT
ETABLISSEMENTS NOUGALET (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96643113
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque FLEUR DE CHOCOLAT

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET domicilié(e) La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque FLEUR DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE CHOCOLAT est expirée depuis le 25 septembre 2006.

ETABLISSEMENTS NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : LE PERUVIEN , NOUGALET FOURRE , BOULE DE NEIGE , (Marque figurative) , FOURRE A LA LIQUEUR DU LARZAC PRODUIT NOUGALET BERNARD MARTY


ETABLISSEMENTS NOUGALET (Société anonyme) - La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Conditionnements et emballages en papier ou carton pour bonbons et confiserie. Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie, chocolat

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.