BOULE DE NEIGE
Présentation de la marque BOULE DE NEIGE
Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOULE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE DE NEIGE est expirée depuis le 13 janvier 2007.
ETABLISSEMENTS NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08