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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NORPROTEX
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COULEUR NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR NUIT
ETABLISSEMENTS NORPROTEX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4090284
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
03/03/2023
COULEUR NUIT de ETABLISSEMENTS NORPROTEX

Présentation de la marque COULEUR NUIT

Déposée le 3 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « COULEUR NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NORPROTEX domicilié(e) Avenue de Fontvert, ZI de Fontvert, BP 110 - 84133 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque COULEUR NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEUR NUIT est expirée depuis le 3 mars 2023.

ETABLISSEMENTS NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : CONEY ISLAND


ETABLISSEMENTS NORPROTEX, Société anonyme - Avenue de Fontvert, ZI de Fontvert, BP 110 - 84133 - LE PONTET - France - SIREN 552620700


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Bijouterie ; horlogerie ; montres ; pendules ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; sacs à main ; sacs de voyage ; valises ; mallettes ; trousses de voyage ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs bandoulière ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage et sacs ; sacs à dos ;

Linge de lit ;

Vêtements ; vêtements et lingerie de nuit ; peignoirs ; pyjamas ; chemises de nuit ; combinettes ; maxi tee shirts ; tenues d'intérieur ; pyjamas shorts ; combishorts ; caleçons ; caleçons longs ; caracos et shorts ; pyjamas corsaires ; combinaisons (vêtements) ; pyjamas ouatinés ; liseuses, à savoir étoles ; vestes et survestes ; surpyjamas ; sous-vêtements ; chaussures ; chapellerie.