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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Nord Bâches
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NORD BACHES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORD BACHES
Etablissements Nord Bâches, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494283
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2013

Présentation de la marque NORD BACHES

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Nord Bâches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORD BACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Nord Bâches domicilié(e) Rue de l'Epinoy,59175 Templemars,France (dossier no 2248013) - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 317 213 .

La marque NORD BACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORD BACHES est expirée depuis le 18 août 2013.


Etablissements Nord Bâches, Société Anonyme - Rue de l'Epinoy,59175 Templemars,France (dossier no 2248013) - 59175 - France - SIREN 316317213



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393382 - Publication au BOPI 2004-05-26

Renouvellement sans limitation le 18 août 2003 n°2248013 - Publication au BOPI 2003-08-18

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes