Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGNONNETTE
ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co

Numéro de dépôt :
1059684
Date de dépôt :
05/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Vervins

Présentation de la marque MIGNONNETTE

Déposée le 5 juillet 1978 par ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Vervins), la marque française « MIGNONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co domicilié(e) (S.A.) 61 Rue Emile Zola 02500 HIRSON - France.

La marque MIGNONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MIGNONNETTE est expirée depuis le 5 juillet 1988.

ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co a également déposé les autres marques suivantes : CHARMIVAL , LE PETIT VIGNERON , CAROLUS , PIEROVENT , COMTE DE MOUSSY , MILEKLA , BEN SAÏD , REINALDI , PONFLEURI , DUCHESSE BEER


ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co - (S.A.) 61 Rue Emile Zola 02500 HIRSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Bière ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons.-Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.