Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISABELLE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1115776
Date de dépôt :
19/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Vervins
Présentation de la marque ISABELLE DE FRANCE
Déposée le 19 novembre 1979 par ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Vervins), la marque française « ISABELLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISABELLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISABELLE DE FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 1989.
ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026