Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISABELLE DE FRANCE
ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co

Numéro de dépôt :
1115776
Date de dépôt :
19/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Vervins

Présentation de la marque ISABELLE DE FRANCE

Déposée le 19 novembre 1979 par ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Vervins), la marque française « ISABELLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co domicilié(e) (S.A.) 61 Rue Emile Zola 02500 HIRSON - France.

La marque ISABELLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISABELLE DE FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 1989.

ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co a également déposé les autres marques suivantes : CHARMIVAL , LE PETIT VIGNERON , CAROLUS , PIEROVENT , COMTE DE MOUSSY , MIGNONNETTE , MILEKLA , BEN SAÏD , REINALDI , PONFLEURI


ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co - (S.A.) 61 Rue Emile Zola 02500 HIRSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Vins, spiritueux & liqueurs.