Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYALE BEER
Numéro de dépôt :
1213804
Date de dépôt :
06/08/1982
Lieu de dépôt :
VERVINS
Date d'expiration :
06/08/1992
Présentation de la marque ROYALE BEER
Déposée le 6 août 1982 par ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERVINS), la marque française « ROYALE BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALE BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE BEER est expirée depuis le 6 août 1992.
ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06