PROGRAM 3
Présentation de la marque PROGRAM 3
Déposée le 27 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGRAM 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROGRAM 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAM 3 est expirée depuis le 27 septembre 1993.
ETABLISSEMENTS NOBLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Inscription - Changement d'adresse n°29933 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°12093 - Publication au BOPI