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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION
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NIORT Frères Véhicules Industriels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIORT Frères Véhicules Industriels
ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3968485
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2022
NIORT Frères Véhicules Industriels de ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION

Présentation de la marque NIORT Frères Véhicules Industriels

Déposée le 10 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIORT Frères Véhicules Industriels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION domicilié(e) 154 Avenue du Mont Riboudet - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 074 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – CABINET BOURON, Mme HOULIER CAROLE domicilié(e) 75 Allée Paul Langevin, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.

La marque NIORT Frères Véhicules Industriels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIORT Frères Véhicules Industriels est expirée depuis le 10 décembre 2022.

ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : NIORT Frères Distribution , I.Q.P. Injecteur Qualité Premium


ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION, Société Anonyme - 154 Avenue du Mont Riboudet - 76000 - ROUEN - France - SIREN 434074878


SOFINOR – CABINET BOURON, Mme HOULIER CAROLE - 75 Allée Paul Langevin, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Logiciels (programmes enregistrés). Dispositif de protection personnelle contre les accidents ;

Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres. Amortisseurs de suspensions pour véhicules. Carrosseries. Chaînes antidérapantes. Châssis ou pare-chocs de véhicules. Stores (pare-soleil) pour automobiles. Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules. Jantes, pédales, pneumatiques ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises.