Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETITES RECOLTES
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95568131
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2025

Présentation de la marque PETITES RECOLTES

Déposée le 19 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITES RECOLTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 1 Rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN Caroline domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque PETITES RECOLTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITES RECOLTES arrivera à expiration en date du 19 avril 2025.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme - 1 Rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France - SIREN 542066238


INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN Caroline - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2276970 - Publication au BOPI 2004-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Renouvellement sans limitation le 27 février 2015 n°2580160 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)