Marque enregistrée - Marque en vigueur

N
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4056362
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
N de ETABLISSEMENTS NICOLAS

Présentation de la marque N

Déposée le 20 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2 rue du Courson - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N arrivera à expiration en date du 20 décembre 2023.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme - 2 rue du Courson - 94320 - THIAIS - France - SIREN 542066238


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 15 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659591 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; bière de gingembre ; bière de malt ; bières ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; eaux de table ; eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; kwas [boisson sans alcool] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; limonades ; moût de bière ; moût de malt ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas ; sorbets [boissons].

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; bureaux de placement ; comptabilité ; conseils en organisation des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de distributeurs automatiques ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Marketing ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; services de revues de presse ; services de télémarketing ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; transcription de communications ; vente aux enchères ; services de vente au détail ou en gros de boissons alcooliques, à savoir bières, vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ; vente au détail de boissons non alcooliques, à savoir eaux minérales et gazeuses, sodas, boissons gazeuses (boissons rafraîchissantes), boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, essences pour la préparation de boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, cidres sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus de fruits, jus de légumes, nectars de fruits sans alcool, limonades, boissons non alcooliques à base de miel, sirops ; regroupement pour le compte de tiers de vins, de boissons alcooliques et de boissons non alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.