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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS
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LES PETITES RECOLTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITES RECOLTES
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4120094
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
LES PETITES RECOLTES de ETABLISSEMENTS NICOLAS

Présentation de la marque LES PETITES RECOLTES

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES RECOLTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2 rue du Courson - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LES PETITES RECOLTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES RECOLTES est expirée depuis le 23 septembre 2024.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme - 2 rue du Courson - 94320 - THIAIS - France - SIREN 542066238


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Vins, vins mousseux, vins d'Appellation d'Origine Contrôlée « Champagne », alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques, apéritifs à base d'alcool.