Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOURMAND
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3884255
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
LE GOURMAND de ETABLISSEMENTS NICOLAS

Présentation de la marque LE GOURMAND

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2, RUE DU COURSON - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOURMAND est expirée depuis le 22 décembre 2021.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme - 2, RUE DU COURSON - 94320 - THIAIS - France - SIREN 542066238


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 16 avril 2012 - Retrait partiel n°573898 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Errata de la publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 26 juin 2012 - Retrait partiel n°578321 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 19 septembre 2012 - Rejet partiel n°584578 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19

Bières, eaux minérales et gazeuses, sodas, boissons gazeuses (boissons rafraîchissantes) ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, essences pour la préparation de boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, cidres sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus de fruits, jus de légumes, nectars de fruits sans alcool, limonades, boissons non alcooliques à base de miel, sirops.

Extraits alcooliques, essences alcooliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de publicité, services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; achat en ligne. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de vins et spiritueux. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail de boissons alcooliques, à savoir bières, vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ; vente au détail de boissons non alcooliques, à savoir eaux minérales et gazeuses, sodas, boissons gazeuses (boissons rafraîchissantes), boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, essences pour la préparation de boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, cidres sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus de fruits, jus de légumes, nectars de fruits sans alcool, limonades, boissons non alcooliques à base de miel, sirops ; présentation de vins et de boissons alcooliques et de boissons non-alcooliques, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de vins, de boissons alcooliques et de boissons non alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative de primes promotionnelles ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales. Services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; mets, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes ; zest de fruits. Services de vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes.

Services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins ; services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries ; services de bistrots ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Services de traiteurs ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires, de salles de réunions, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Restauration (repas), cafés, brasseries, bars, cafés-restaurants, salons de thé, services de traiteurs et de plats à emporter.