Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARNEZAN
ETABLISSEMENTS NICOLAS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1521699
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque HARNEZAN

Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARNEZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2, rue du Courson, 94320 THIAIS (dossier no 2138251) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2138251) - France.

La marque HARNEZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARNEZAN est expirée depuis le 30 mars 2009.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS (société anonyme) - 2, rue du Courson, 94320 THIAIS (dossier no 2138251) - France - SIREN 542066238


NOVAMARK - (dossier no 2138251) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138251 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Vins, spiritueux et liqueurs, bière, ale et porter, eaux minérales, eaux gazeuses, jus de fruits, autres boissons non alcooliques, sirops, essences et extraits alimentaires, préparations pour faire des boissons, colorants pour boissons, extraits de viande, lait et produits laitiers, huiles, conserves, miel, vinaigres, sauces, épices et tous produits liquides alimentaires

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.