Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRUCHOTTES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2 rue du Courson Senia 109 - 94517 - THIAIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société anonyme - 2 rue du Courson Senia 109 - 94517 - THIAIS Cedex - France - SIREN 542066238
INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161258 - Publication au BOPI 2000-01-06
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427412 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Biscuits salés, sucrés, au fromage; amandes, cacahuètes, fruits secs, frais ou conservés, olives, et tous autres produits alimentaires torréfiés, saumurés ou frits, susceptibles d'être servis avec les apéritifs ou les cocktails
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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