Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITE & ROND
ETABLISSEMENTS NICOLAS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98741804
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque FRUITE & ROND

Déposée le 15 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRUITE & ROND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2 rue de Courson, 94320 THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque FRUITE & ROND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITE & ROND est expirée depuis le 15 juillet 2008.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, société anonyme - 2 rue de Courson, 94320 THIAIS - France - SIREN 542066239


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.