Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS
ETABLISSEMENTS NICOLAS, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3243360
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2013
CS de ETABLISSEMENTS NICOLAS

Présentation de la marque CS

Déposée le 29 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2, rue du Courson, Senia 109,94517 THIAIS Cedex - 94517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS est expirée depuis le 29 août 2013.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, (Société Anonyme) - 2, rue du Courson, Senia 109,94517 THIAIS Cedex - 94517 - France - SIREN 542066238


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Boissons alcooliques à savoir vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ; whisky, amers et bitters ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; amers (liqueurs) ; anis (liqueurs) ; anisette ; arac ; boissons distillées ; curaçao ; hydromel ; alcool de menthe ; piquette ; poiré ; saké ; champagne ; kirsch ; rhum ; vodka et alcool de riz.