Déposée le 8 février 1985 par la société ETABLISSEMENTS NEGRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES FINES DEGUSTATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS NEGRIER domicilié(e) Zone Industrielle de Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2043603) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 794 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2043603) - France.
La marque LES FINES DEGUSTATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FINES DEGUSTATIONS est expirée depuis le 8 février 2005.
ETABLISSEMENTS NEGRIER a également déposé les autres marques suivantes : BIEN SERVI
ETABLISSEMENTS NEGRIER - Zone Industrielle de Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2043603) - France - SIREN 572221794
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2043603) - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1995 n°2043603 - Publication au BOPI 1995-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques et de régime à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeuf lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraichir;tous produits d'alimentation.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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