Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITER
Etablissements Naniot-Rombeaux - Import- Export, en abrégé "Cobimex" -

Numéro de dépôt :
1093943
Date de dépôt :
19/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ITER

Déposée le 19 avril 1979 par Etablissements Naniot-Rombeaux - Import- Export auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Naniot-Rombeaux - Import- Export, en abrégé "Cobimex" - domicilié(e) (Société de personnes à responsabilité limitée, de droit belge)- 64, rue de Marcinelle - CHARLEROI (Belgique) - Belgique.

La marque ITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ITER est expirée depuis le 19 avril 1989.


Etablissements Naniot-Rombeaux - Import- Export, en abrégé "Cobimex" - - (Société de personnes à responsabilité limitée, de droit belge)- 64, rue de Marcinelle - CHARLEROI (Belgique) - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Chape d'étanchéité pour l'isolation des toitures, ponts, routes et terrasses.Chape d'étanchéité, ayant pour base un bitume élastomère, pour l'isolation des toitures, ponts, routes et terrasses.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.