Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANT
Numéro de dépôt :
966888
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRANT
Déposée le 23 septembre 1976 par Etablissements Moynaton et Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRANT est expirée depuis le 23 septembre 1986.
Etablissements Moynaton et Roy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534