Déposée le 19 juin 1980 par ETABLISSEMENTS MOYNATON ET ROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETABLISSEMENTS MOYNATON ET ROY domicilié(e) (Société anonyme), 79380 COURLAY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.
La marque ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MOYNATON ET ROY - (Société anonyme), 79380 COURLAY. - France
MAREK. - France
Inscription - Transmission de propriété n°27119 - Publication au BOPI 1980-057
Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, notamment: mouchoirs, linge de bain, rideaux.Vêtements confectionnés en tous genres pour hommes, femmes et enfants;manteaux, imperméables, vestes, chemises, chemisiers, pantalons, pull-overs, robes, jupes, sous-vêtements, chaussettes et chaussures, coiffures;accessoires d'habillement, à savoir: cravates, ceintures, bretelles, gants.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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