Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANCIENNE DES ALPES
ETABLISSEMENTS MOULLET FRERES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1713645
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque L'ANCIENNE DES ALPES

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOULLET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ANCIENNE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOULLET FRERES domicilié(e) 6 rue du Moulin, 05300 LARAGNE MONTEGLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque L'ANCIENNE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANCIENNE DES ALPES est expirée depuis le 16 décembre 2001.

ETABLISSEMENTS MOULLET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCIENNE DES ALPES


ETABLISSEMENTS MOULLET FRERES (Société Anonyme) - 6 rue du Moulin, 05300 LARAGNE MONTEGLIN - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace