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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements MOULIN
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Les recettes de Céliane
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les recettes de Céliane
Etablissements MOULIN, SARL

Numéro de dépôt :
3621183
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2019
Les recettes de Céliane de Etablissements MOULIN

Présentation de la marque Les recettes de Céliane

Déposée le 7 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les recettes de Céliane »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements MOULIN domicilié(e) 14 Rue Jean Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 633 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les recettes de Céliane est expirée depuis le 7 janvier 2019.


Etablissements MOULIN, SARL - 14 Rue Jean Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France - SIREN 453633752


Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496131 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514480 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 13 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533876 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits – gelées, confitures, compotes – oeufs – charcuterie – salaisons – crustacés (non vivants) – conserves de viande ou de poisson – ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.