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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements MOULENE
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NUTRIPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIPAC
Etablissements MOULENE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1583258
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
17/04/1999
NUTRIPAC de Etablissements MOULENE

Présentation de la marque NUTRIPAC

Déposée le 17 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements MOULENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « NUTRIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements MOULENE domicilié(e) 1 boulevard du 11 Novembre, 19400 ARGENTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LUC GAILLARD ET MICHEL PROUZERGUE - France.

La marque NUTRIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIPAC est expirée depuis le 17 avril 1999.


Etablissements MOULENE (S.A.R.L.) - 1 boulevard du 11 Novembre, 19400 ARGENTAT - France


SCP LUC GAILLARD ET MICHEL PROUZERGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Machines et machines outils;grands instruments pour l'agriculture;produits agricoles; substances alimentaires pour animaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.