Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DU PETIT COLOMBIER
ETABLISSEMENTS MOTTRON (société anonyme), route d'Angers, 49540 MARTIGNE-BRIAND.

Numéro de dépôt :
1250511
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1993

Présentation de la marque LES CAVES DU PETIT COLOMBIER

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTRON route d'Angers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES DU PETIT COLOMBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTRON route d'Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque LES CAVES DU PETIT COLOMBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS MOTTRON route d'Angers a également déposé les autres marques suivantes : ROGER LEFEVRE , PIERRE FRAIN


ETABLISSEMENTS MOTTRON (société anonyme), route d'Angers, 49540 MARTIGNE-BRIAND. - France


L.A. de BOISSE. - France


Inscription le 10 juin 1992 - Transmission de propriété n°63765 - Publication au BOPI 1992-06-10

Vins blancs, rouges et rosés.