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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE
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EQUERRE CROCODILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUERRE CROCODILE
ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92447671
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2022

Présentation de la marque EQUERRE CROCODILE

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUERRE CROCODILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE domicilié(e) Rue des Frères Mahieu - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 321 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque EQUERRE CROCODILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUERRE CROCODILE est expirée depuis le 22 décembre 2022.

ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE a également déposé les autres marques suivantes : DECO-FRISE


ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Mahieu - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France - SIREN 303321152


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 23 avril 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°369552 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Changement d'adresse n°369553 - Publication au BOPI 2003-04-23

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2002 n°2233179 - Publication au BOPI 2002-12-19

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507036 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

Quincaillerie métallique; pièces ou éléments de fixation murale ou d'assemblage particulièrement pour tablettes, étagères, panneaux, rayonnages, meubles.Tablettes, étagères, panneaux pour la construction non métallique, rayonnages, meubles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.