Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALICIEUSE
ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE, (SOCIETE ANONYME), 17, rue Jean Moulin, 59100 ROUBAIX.

Numéro de dépôt :
1285776
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1994

Présentation de la marque MALICIEUSE

Déposée le 3 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE. - France.

La marque MALICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALICIEUSE est expirée depuis le 3 octobre 1994.

ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE a également déposé les autres marques suivantes : FRISANGORE , CHAT BOTTE , CHAT BABY , CALYPSO , CORNOUAILLES , SAFARI , CHABOTTE , CARTE VERTE , PORTO FINO , HARVARD


ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE, (SOCIETE ANONYME), 17, rue Jean Moulin, 59100 ROUBAIX. - France


CABINET LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Fils, tissus, vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.