Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE
/
CORNOUAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNOUAILLES
ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE, (SOCIETE ANONYME), 17, rue Jean Moulin, 59100 ROUBAIX.

Numéro de dépôt :
1280109
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1994

Présentation de la marque CORNOUAILLES

Déposée le 24 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNOUAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE. - France.

La marque CORNOUAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNOUAILLES est expirée depuis le 24 juillet 1994.

ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE a également déposé les autres marques suivantes : FRISANGORE , CHAT BOTTE , CHAT BABY , CALYPSO , SAFARI , CHABOTTE , CARTE VERTE , PORTO FINO , HARVARD , PERLE FINE


ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE, (SOCIETE ANONYME), 17, rue Jean Moulin, 59100 ROUBAIX. - France


CABINET LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Fils, tissus, vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.