Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS EPIS
Numéro de dépôt :
1077349
Date de dépôt :
13/03/1978
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Présentation de la marque TROIS EPIS
Déposée le 13 mars 1978 par ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « TROIS EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROIS EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TROIS EPIS est expirée depuis le 13 mars 1988.
ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026