Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT
/
SPORVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORVEL
ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT

Numéro de dépôt :
1030403
Date de dépôt :
17/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Roubaix

Présentation de la marque SPORVEL

Déposée le 17 août 1977 par ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Roubaix), la marque française « SPORVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT domicilié(e) (SA), 228 avenue Alfred Motte 59100 Roubaix. - France.

La marque SPORVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPORVEL est expirée depuis le 17 août 1987.

ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT a également déposé les autres marques suivantes : VELKID , ELASMAP , CLAIRVEL , VELJEAN , VELDONNA , VELIMPER , TROIS EPIS , TROIS EPIS , VELNORD


ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT - (SA), 228 avenue Alfred Motte 59100 Roubaix. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Fils et tissus en laine, coton et toutes fibres artificielles ou synthétiques;tissus et spécialement velours en coton, fibres artificielles et synthétiques;couvertures de lit et de table;draps et étoffes non tissées;vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.