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Marques déposées par ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT
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CLAIRVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRVEL
ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT

Numéro de dépôt :
1026177
Date de dépôt :
10/05/1977
Lieu de dépôt :
ROUBAIX

Présentation de la marque CLAIRVEL

Déposée le 10 mai 1977 par ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « CLAIRVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT domicilié(e) (S.A.) 228 Avenue Alfred Motte BP 9328 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France.

La marque CLAIRVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLAIRVEL est expirée depuis le 10 mai 1987.

ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT a également déposé les autres marques suivantes : VELKID , ELASMAP , SPORVEL , VELJEAN , VELDONNA , VELIMPER , TROIS EPIS , TROIS EPIS , VELNORD


ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT - (S.A.) 228 Avenue Alfred Motte BP 9328 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013

Fils et tissus de coton et synthétiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).