Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTE - BOSSUT 228 AVENUE ALFRED MOTTE 59100 ROUBAIX
/
VELVETYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELVETYS
ETABLISSEMENTS MOTTE - BOSSUT (S.A.) 228 AVENUE ALFRED MOTTE 59100 ROUBAIX.

Numéro de dépôt :
1148974
Date de dépôt :
10/06/1980
Lieu de dépôt :
ROUBAIX

Présentation de la marque VELVETYS

Déposée le 10 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTE - BOSSUT 228 AVENUE ALFRED MOTTE 59100 ROUBAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « VELVETYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTE - BOSSUT 228 AVENUE ALFRED MOTTE 59100 ROUBAIX - France.

La marque VELVETYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VELVETYS est expirée depuis le 10 juin 1990.


ETABLISSEMENTS MOTTE - BOSSUT (S.A.) 228 AVENUE ALFRED MOTTE 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

FILS ET TISSUS, NOTAMMENT VELOURS.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).