Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOSESCO
/
MAURETAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURETAN
ETABLISSEMENTS MOSESCO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1458074
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1998

Présentation de la marque MAURETAN

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOSESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAURETAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOSESCO domicilié(e) 910, route du Nice, 06600 ANTIBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque MAURETAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURETAN est expirée depuis le 18 mars 1998.

ETABLISSEMENTS MOSESCO a également déposé les autres marques suivantes : MAURET , LES FINIERES , LE VIEUX PRESSOIR , MARINDEL , ROYAL CAUVIERES , LE VIEUX PRESSOIR


ETABLISSEMENTS MOSESCO (S.A.) - 910, route du Nice, 06600 ANTIBES. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180268 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180267 - Publication au BOPI 1995-01-12

Vins.