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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS MORONI FRERES (S.A.R.L
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DON CESAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON CESAR
ETABLISSEMENTS MORONI FRERES (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
94534883
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2004

Présentation de la marque DON CESAR

Déposée le 5 septembre 1994 par la société ETABLISSEMENTS MORONI FRERES (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS MORONI FRERES (S.A.R.L domicilié(e) L'Hermet Haut, 81380 LESCURE D'ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 720 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque DON CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON CESAR est expirée depuis le 5 septembre 2004.


ETABLISSEMENTS MORONI FRERES (S.A.R.L) - L'Hermet Haut, 81380 LESCURE D'ALBI - France - SIREN 085720464


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 9 mai 2001 - Changement de dénomination n°323457 - Publication au BOPI 2001-05-09

Inscription le 9 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323456 - Publication au BOPI 2001-05-09

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Plats cuisinés, charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, chorizos

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.