Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE AMIE
ETABLISSEMENTS MORISSET (S.A)

Numéro de dépôt :
1380537
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
13/11/1996
BELLE AMIE de ETABLISSEMENTS MORISSET (S.A

Présentation de la marque BELLE AMIE

Déposée le 13 novembre 1986 par ETABLISSEMENTS MORISSET (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « BELLE AMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MORISSET (S.A), domicilié(e) MINOTERIE DE MALLET, 79210 MAUZE SUR LE MIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MILLET Claude - France.

La marque BELLE AMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE AMIE est expirée depuis le 13 novembre 1996.


ETABLISSEMENTS MORISSET (S.A) - MINOTERIE DE MALLET, 79210 MAUZE SUR LE MIGNON. - France


Mr MILLET Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Farines et Préparations faites de céréales. Pain.