Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBANO
ETABLISSEMENTS MORISSEAU

Numéro de dépôt :
1052136
Date de dépôt :
02/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBANO

Déposée le 2 juin 1978 par ETABLISSEMENTS MORISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MORISSEAU domicilié(e) (société à responsabilité limitée) 9, rue de la Roquette 75011 PARIS. - France.

La marque RUBANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RUBANO est expirée depuis le 2 juin 1988.

ETABLISSEMENTS MORISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ISOCAL


ETABLISSEMENTS MORISSEAU - (société à responsabilité limitée) 9, rue de la Roquette 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Dispositifs de vidage pour baignoires, bains de pieds, bains de siège, lavabos, toilettes, éviers et toutes installations sanitaires.