Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNACK'N SUGAR
Etablissements Morina Pâtissier, société anonyme

Numéro de dépôt :
3191080
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2012
SNACK\'N SUGAR de Etablissements Morina Pâtissier

Présentation de la marque SNACK'N SUGAR

Déposée le 28 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Morina Pâtissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNACK'N SUGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Morina Pâtissier domicilié(e) Zone Industrielle, 2, boulevard de l'Industrie,41700 Contres - 41700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson et Berthelot Conseils en propriété industrielle domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris - 75009 - France.

La marque SNACK'N SUGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNACK'N SUGAR est expirée depuis le 28 octobre 2012.

Etablissements Morina Pâtissier a également déposé les autres marques suivantes : MAD - COCO , CHATEAU DE FOUGERES , MORINA PATISSIER , TANTE MADELEINE , MAD'FRUIT , MARJORIE , MARJORIE , LE REGAL DU PATISSIER , MORINA PATISSIER KIDIWI , MARINA PATISSIER


Etablissements Morina Pâtissier, société anonyme - Zone Industrielle, 2, boulevard de l'Industrie,41700 Contres - 41700 - France


Wilson et Berthelot Conseils en propriété industrielle - 7, rue Drouot,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Biscuits, gâteaux et pâtisserie.