LE REGAL DU PATISSIER
Présentation de la marque LE REGAL DU PATISSIER
Déposée le 25 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Morina Pâtissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LE REGAL DU PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE REGAL DU PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE REGAL DU PATISSIER est expirée depuis le 27 mai 2013.
Etablissements Morina Pâtissier a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243062 - Publication au BOPI 2003-05-27
Renouvellement sans limitation n°2020425 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32