LA PETITE
Présentation de la marque LA PETITE
Déposée le 10 février 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Morina Pâtissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LA PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PETITE est expirée depuis le 10 février 2007.
Etablissements Morina Pâtissier a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 1997 n°2081395 - Publication au BOPI 1997-01-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30