Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FOUGERES
Etablissements MORINA PATISSIER (S.A.), rue Jules Antoinet, 41700 CONTRES.

Numéro de dépôt :
1216462
Date de dépôt :
14/10/1982
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
14/10/1992
CHATEAU DE FOUGERES de Etablissements MORINA PATISSIER

Présentation de la marque CHATEAU DE FOUGERES

Déposée le 14 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MORINA PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « CHATEAU DE FOUGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MORINA PATISSIER - France.

La marque CHATEAU DE FOUGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FOUGERES est expirée depuis le 14 octobre 1992.

Etablissements MORINA PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : MAD - COCO , MORINA PATISSIER , SNACK'N SUGAR , TANTE MADELEINE , MAD'FRUIT , MARJORIE , MARJORIE , LE REGAL DU PATISSIER , MORINA PATISSIER KIDIWI , MARINA PATISSIER


Etablissements MORINA PATISSIER (S.A.), rue Jules Antoinet, 41700 CONTRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Bûche de Noël à l'appellation "Château de Fougères".