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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX
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ZEPHYR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEPHYR
ETABLISSEMENTS MORGNIEUX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3589205
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/07/2018
ZEPHYR de ETABLISSEMENTS MORGNIEUX

Présentation de la marque ZEPHYR

Déposée le 18 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ZEPHYR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX domicilié(e) 1165 avenue de Lossburg, Z.I. Saint Romain,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 780 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEPHYR est expirée depuis le 18 juillet 2018.

ETABLISSEMENTS MORGNIEUX a également déposé les autres marques suivantes : M , MORNIEU , AGM , MORGNIEUX , MORGNIEUX


ETABLISSEMENTS MORGNIEUX Société par Actions Simplifiée - 1165 avenue de Lossburg, Z.I. Saint Romain,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 563780717


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Machines-outils et machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux activés manuellement ; outils agricoles et outils de jardin entraînés par un moteur ; machines pour la préparation des sols, notamment herses, fraises, charrues, enfouisseurs, décompacteurs et lames niveleuses ; motoculteurs ; tondeuses à gazon ; collecteurs de gazon ; broyeurs (machines) ; débroussailleurs ; faucheuses ; souffleurs et aspirateurs de feuilles.

Outils à main pour le jardinage activés manuellement, notamment cisailles, faux, fauchettes, faucilles, fourches, tondeuses à gazon à main, serpes, scies, sécateurs, marteaux, masses, tenailles et tournevis.

Véhicules ; tracteurs ; remorques, attelages de remorques pour véhicules ; bennes de véhicules.