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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX
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MORNIEU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORNIEU
ETABLISSEMENTS MORGNIEUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4275532
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2026
MORNIEU de ETABLISSEMENTS MORGNIEUX

Présentation de la marque MORNIEU

Déposée le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORNIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX domicilié(e) 1165 avenue de Lossburg, Z.I. Saint Romain - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 780 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MORNIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 12 20 21 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNIEU arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

ETABLISSEMENTS MORGNIEUX a également déposé les autres marques suivantes : M , AGM , MORGNIEUX , MORGNIEUX , ZEPHYR


ETABLISSEMENTS MORGNIEUX, Société par Actions Simplifiée - 1165 avenue de Lossburg, Z.I. Saint Romain - 69480 - ANSE - France - SIREN 563780717


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Instruments agricoles autres qu'à main et leurs pièces constitutives ; machines agricoles et leurs pièces constitutives ; appareils de lavage de produits agricoles ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; pièces constitutives pour moteurs de toutes sortes ; tondeuses à gazon ; pièces constitutives de tondeuses à gazon, y compris carters de tondeuse, collecteurs de gazon et lames coupantes de tondeuses.

Outils et instruments manuels pour l'agriculture et le jardinage ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pulvérisateurs à mains pour insecticides naturels (outils) ; outils actionnés manuellement pour détruire les parasites des plantes.

Appareils d'éclairage, luminaires, lampadaires notamment appareils d'éclairage solaire, lampes de poche, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, ampoules d'éclairage à basse consommation d'énergie ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installation sanitaire, douches solaires, douches de jardin, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils de luminothérapie, diffuseurs de parfums d'ambiance et d'huiles essentielles, humidificateurs, stérilisateurs d'eau, vaporisateurs faciaux (saunas).

Véhicules utilitaires ; véhicules utilitaires pour le transport de marchandises ; véhicules utilitaires à usage agricole, pour le jardinage et autres activités extérieures ; tracteurs ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs polyvalents ; remorques ; bennes pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; organes d'accouplement et de transmission pour véhicules terrestres ; éléments structurels de tracteurs, remorques et autres véhicules terrestres, à savoir transmissions, embrayages, arbres de transmission, différentiels, essieux, tringleries de direction, ressorts, roulements de roues et freins ; porte-bagages de tracteurs, remorques et autres véhicules terrestres.

Meubles, tables, chaises, transats, bancs, mobiliers d'extérieurs, mobiliers de jardin, boîtes en bois ou en matière plastique, casiers à bouteilles, caisses en bois ou en matière plastique, écriteaux en bois ou en matière plastique, piédestaux pour pots à fleurs, glaces (miroirs), jardinières (meubles), sellettes (meubles), manches d'outils non métalliques, nichoirs, paniers non métalliques, paniers en osier, vannerie, ruches pour abeilles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier) ; mobiles décoratifs produisant des sons, portemanteaux (meubles), housses pour vêtements (rangement).

Supports pour arrangements floraux, pots à fleurs, cache-pots non en papier, vases et soliflores.

Services d'horticulture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de compositions florales, services de pépiniéristes, services d'aromathérapie, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.