Déposée le 16 juin 1980 par ETABLISSEMENTS MORGNIEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MORGNIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETABLISSEMENTS MORGNIEUX domicilié(e) (société anonyme) 295, rue d'Anse, 69654 VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque MORGNIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MORGNIEUX est expirée depuis le 16 juin 1990.
ETABLISSEMENTS MORGNIEUX a également déposé les autres marques suivantes : M , MORNIEU , AGM , MORGNIEUX , ZEPHYR
ETABLISSEMENTS MORGNIEUX - (société anonyme) 295, rue d'Anse, 69654 VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS. - France
CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055
Des machines et outils pour la viticulture, la viniculture, l'horticulture, l'agriculture, leurs pièces détachées.<des tracteurs de toutes puissances.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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