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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX
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AGM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGM
ETABLISSEMENTS MORGNIEUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1482350
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2008
AGM de ETABLISSEMENTS MORGNIEUX

Présentation de la marque AGM

Déposée le 4 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX domicilié(e) 1165 avenue de Lossburg, Zone Industrielle sud de Saint-Romain, - 69480 - ANSE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 780 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque AGM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGM est expirée depuis le 4 août 2008.

ETABLISSEMENTS MORGNIEUX a également déposé les autres marques suivantes : M , MORNIEU , MORGNIEUX , MORGNIEUX , ZEPHYR


ETABLISSEMENTS MORGNIEUX Société Anonyme - 1165 avenue de Lossburg, Zone Industrielle sud de Saint-Romain, - 69480 - ANSE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 563780717


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - Array - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1998 n°2122248 - Publication au BOPI 1998-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 10 août 1998 - Changement d'adresse n°259976 - Publication au BOPI 1998-08-10

Des machines et outils pour la viticulture, la viniculture, l'horticulture, l'agriculture, (leurs pièces détachées), notamment des tondeuses, motobineuses, motoculteurs. Des tracteurs de toutes puissances.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.