MAS
Présentation de la marque MAS
Déposée le 28 octobre 1992 par ETABLISSEMENTS MOREL - ATELIERS ELECTROMECANIQUES DE FAVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS est expirée depuis le 28 octobre 2002.
ETABLISSEMENTS MOREL - ATELIERS ELECTROMECANIQUES DE FAVIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44