Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAUTECLAIR
Numéro de dépôt :
934414
Date de dépôt :
12/09/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque HAUTECLAIR
Déposée le 12 septembre 1975 par Etablissements Montes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « HAUTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAUTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements Montes a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°111214 - Publication au BOPI 1976-481