Déposée le 30 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MONCASSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCAR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MONCASSIN domicilié(e) 164 rue de Javel - 75739 - PARIS cedex 15 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements MONCASSIN domicilié(e) 164 rue de Javel - 75739 - PARIS cedex 15 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements MONCASSIN, SA - 164 rue de Javel - 75739 - PARIS cedex 15 - France
Etablissements MONCASSIN - 164 rue de Javel - 75739 - PARIS cedex 15 - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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